En cas de disparité entre cette version et celle fourni par la Municipalité, cette dernière prévaut sur la version numérique.
Règlements:
Règlement 560- Taxation nettoyage cours d’eau Little Creek branche 8, 20 et 21
Règlement 562-Limite de vitesse chemin de la Petite-France
Règlement 561-Limite de vitesse Bord de l’Eau Nord
Règlement 559- Taxation 2025
Règlement 558- Fermeture rue projetée Denise
Règlement 557- Traitement des élus municipaux
Règlement 556- Régie interne des séances du conseil
Règlement RE-2024-01 et annexes
Règlement 554- Limite de vitesse Bord de l’Eau Sud
Règlement 514-3- Bibliothèque Municipale de Noyan
Règlements 553- Taxation 2024
Règlement 552-Règlement portant sur l’entretien hivernal des chemins privés de la municipalité de Noyan
règlement 467-2– Financement centre 9-1-1
Règlement 551-Règlement 551 modifiant l’article 3.9. du Règlement numéro 443 intitulé LOTISSEMENT
Second projet numéro 551-Second projet Règlement numéro 551 modifiant l’article 3.9. du Règlement numéro 443 intitulé LOTISSEMENT
Règlement 551-Premier projet Règlement numéro 551 modifiant l’article 3.9. du Règlement numéro 443 intitulé LOTISSEMENT
Règlement 534-1– Heures d’ouverture bureau hôtel de ville
Règlement 548- Taxation 2023
Règlement 549– Fonds de réserve pour les dépenses d’élection
Règlement 505-3- Code d’éthique employés municipaux
Règlement 496-3Règlement 496-3 code d’éthique et déontologie des élus-es
Règlement 550- Gestion contractuelle
Règlement 547-Taxation 2022
Règlement 546- Garde des animaux
Règlement 545- Taxation 2021
Règlement 458- Contrôle et suivi budgétaires
Règlement 544- Mesures spéciales COVID-19
Règlement 542- Taxation nettoyage des cours d’eau Faddentown, Branche 1 et 3
Règlement 541-Fermetures de fossé
Règlement 540-Ententes relatives aux travaux municipaux
Règlement 534- Heures d’ouverture bureau hôtel de ville
Règlement 533- Fermeture partie projetée rue McGee
Règlement 532- Modalités de publication
Règlement 531 – Fermeture partie projetée rue Simpson
Règlement 529-1- Taux droit de mutation
Règlement 525-Prévention sécurité incendie ( articles 1 à 54) Prévention sécurité incendie ( articles 55 à 130)
Règlement 521-1 Rémunération des élus
Règlement 520-Limite de vitesse rue Chez-Soi
Règlement 515- Rabais accordés aux résidents
Règlement 514-2 Règlements généraux et fonctionnement de la bibliothèque municipale
Réglement 510-Comité consultatif d’urbanisme de la municipalité
Réglement 509- Limite de vitesse partie de la rue Emrick, Richelieu et Carr
Réglement 508-1 Règlement 508-1 – Tarification pour divers services rendus par la municipalité
Réglement 505-2 Règlement 505-2 Code d’éthique & Déontologie Employés municipaux Noyan
Règlement 492-1 – Programme de revitalisation à l’égard de plusieurs secteurs de la municipalité
Réglement 463 Séances régulières du conseil municipal
Règlement d’urbanisme, de zonage et de lotissement
Règlement 441 Plan d’urbanismeChapitre 1 à 4 et Chapitres 5 à 9
Règlement 444 –Construction
Règlement 445 Permis et certificats ( chapitres 1-2) ( chapitres 3 à 9)
Règlement 451- 451 (Règlement modifiant le règlement #442 ainsi que les grilles de spécification)
Règlement 475-Plans d’implantation et d’intégration architecturale
Règlement 501-1- Tarifs aux permis et certificats
Règlement 512- Modifications et redistribution des numéros civiques
Règlement régional (RM) applicable par la Sûreté du Québec sur l’ensemble du territoire de la municipalité et de la MRC du Haut-Richelieu.
RM-110- Alarme
RM-220-Colportage
RM-330-Circulation
RM-410-Animaux
RM-420- Bruit
RM-460-Paix publique
RM- 499-Constat Sûreté du Québec
Règlement d’emprunt – À venir
Règlement d’emprunt RE-2009-01
Règlement d’emprunt RE- 2012-03
Règlement d’emprunt RE-2016-01